Régularisation : Si vous avez des apprentis dont le contrat a été signé à partir du 01/03/2025 avec une rémunération > 50% SMIC, le bulletin de mars doit être régularisé car il ne comportait pas de partie salariale soumise à cotisations entre 50% et 79% du SMIC et pas de CSG.
Pour effectuer la régularisation, il est possible de lancer une analyse rétroactive sur le bulletin de mars afin d’obtenir les écarts à régulariser.
Pour cela, aller dans le menu Outils / Analyse rétroactive des salaires
Sélectionner le période de mars puis cocher “Mise à jour du contexte” et sélectionner dans Action “Mise à jour des rubriques”
Vous obtenez ainsi les rubriques à régulariser
Attention, les rubriques doivent être régularisées manuellement sur le bulletin standard du mois en cours en insérant les rubriques R avec une période de rattachement.
En revanche, si des heures supplémentaires étaient présentes sur le bulletin de mars mais pas sur le mois de régularisation, il convient d’insérer la rubrique “8020R - CSG non déductible sur sommes non imposables (régul mars)” pour effectuer la régularisation.