Attention, cette fiche ne tient pas compte de la circulaire AGIRC-ARRCO 2025-6-SG-DRJ “Actualisation du texte de base - Maintien des cotisations Agirc” du 19/03/2025. Une actualisation de la fiche sera effectuée selon les nouvelles dispositions prévues par cette circulaire prochainement.
Dans le contexte d’un salarié temps partiel cotisant à temps plein, les trois cas suivants peuvent être paramétrés dans l’application :
pour les temps partiels
pour les forfaits jours avec une durée de travail inférieure à la durée légale
pour les forfaits heures annuels avec une durée de travail inférieure à la durée légale
Quatre rubriques peuvent être utilisées pour déclencher le complément temps plein :
0196 : Complément temps plein 100% employeur
Rubrique à insérer dans les bulletins des salariés temps partiels, forfaits jours réduits et forfaits heures annuels réduits pour qui les cotisations de retraite (prises en charge à 100% par l'employeur) et la cotisation vieillesse (prise en charge à 100% par l'employeur) sont calculées sur un temps plein.
0197 : Complément temps plein vieillesse 100% employeur
Rubrique à insérer dans les bulletins des salariés temps partiels, forfaits jours réduits et forfaits heures annuels réduits pour qui la cotisation vieillesse (prise en charge à 100% par l'employeur) et les cotisations de retraite sont calculées sur un temps plein.
0198 : Complément temps plein retraite 100% employeur
Rubrique à insérer dans les bulletins des salariés temps partiels, forfaits jours réduits et forfaits heures annuels réduits pour qui les cotisations de retraite (prises en charge à 100% par l'employeur) et la cotisation vieillesse sont calculées sur un temps plein.
0199 : Complément temps plein
Rubrique à insérer dans les bulletins des salariés temps partiels, forfaits jours réduits et forfaits heures annuels réduits pour qui les cotisations de retraite et la cotisation vieillesse sont calculées sur un temps plein.
Dans le bulletin, vous avez accès au détail du calcul en faisant un clic droit sur le libellé de l’une des rubriques ci-dessus qui vous indiquera l’explication du calcul :
Les résultats obtenus sur les bulletins selon les cas sont les suivants :
Temps partiels
Rubrique 0196 :
Rubrique 0197 :
Rubrique 0198 :
Rubrique 0199 :
Forfaits jours avec une durée de travail inférieure à la durée légale
Rubrique 0196 :
Rubrique 0197 :
Rubrique 0198 :
Rubrique 0199 :
Forfaits heures annuels avec une durée de travail inférieure à la durée légale
Rubrique 0196 :
Rubrique 0197 :
Rubrique 0198 :
Rubrique 0199 :