Cette fonctionnalité n'est disponible que pour les gestionnaires de paie.

Le module IJSS et maintien de salaire permet l'automatisation des calculs du maintien de salaire légal ou conventionnel.

Attention : Le module ne pouvant pas être utilisé dans certains cas, il est impératif de lire toute la documentation avant d'activer le module.

Activer le module IJSS

Ouvrir le module IJSS et Maintien

Si nouvelle navigation activée

Cliquer sur Paie puis Paramètres

Depuis Portail RH

Accéder à l'application Portail RH.

Dans le menu

cliquer sur

(Attention ce lien ouvre le module sur l'onglet en cours d'utilisation, pour ouvrir dans un nouvel onglet, cliquer sur la molette de la souris ou faire un clic droit)

Depuis la paie

Accéder à l'application de Production paie.

Dans le menu Paramètres, cliquer sur Maintien et IJSS

Activer le module

Cliquer sur le bouton Activer le module Maintien/IJSS

Deux modes de calculs sont proposés :

Le mode Jurisprudence (par défaut) : il applique la grille (légale ou conventionnelle) définie par nos juristes comme la plus favorable à l'ensemble des salariés de la société et pour tous les arrêts (appréciation au global).

L'arbitrage peut être consulté au niveau de la liste des grilles de maintien.

Si Oui, la grille conventionnelle est appliquée, si Non c'est la grille légale qui est appliquée.

Le mode Administration : il applique la grille la plus favorable (légale ou conventionnelle) salarié par salarié et arrêt par arrêt.

Enregistrer vos choix en cliquant sur

Paramétrer ses grilles de maintien (si besoin)

Les dispositions légales et les dispositions conventionnelles des conventions suivies par nos soins sont modélisées sur des grilles consultables dans le module.

Accéder aux grilles de maintien

Si nouvelle navigation activée

Cliquer sur Paie puis Grilles

Depuis le module IJSS/Maintien

Cliquer sur Grilles

Chaque grille est présentée ici avec différentes informations :

L'IDCC (avec son caractère étendu ou non).
Les éventuels secteurs auxquels s'applique la grille.
Le libellé de la grille.
Le(s) type(s) d'absence(s) couvert(s) par la grille.
Les dates de début et de fin de validité.
Le caractère plus avantageux que le légal (utilisé en mode Jurisprudence).
Le niveau de déclinaison de la grille (Modèle, Cabinet, Dossier, Etablissement)

Consulter les dispositions modélisées

Cliquer sur l'oeil à droite de la ligne de la grille souhaitée

On retrouve en haut de l'écran les critères de la grille :

L'IDCC.
Le(s) type(s) d'absence(s) couvert(s) par la grille.
Le libellé de la grille.
Le type d'historique de droits utilisé (Année glissante, Année civile).
Le type d'ancienneté utilisé (Ancienneté société, Ancienneté groupe, Ancienneté profession).
Le critère utilisé pour l'application de la grille au salarié (Statut, Statut retraite, Classification modélisée).
Les dates de validité.

En-dessous, un ou plusieurs blocs sont affichés selon que les dispositions sont les mêmes pour tous les critères.

En en-tête du bloc sont listés les critères auxquels s'appliquent les conditions.

On retrouve ensuite les informations concernant les différentes conditions :

Plage d'ancienneté.
Délai de carence applicable.
Durée du maintien (en jours ou mois).
Taux appliqué

Si la durée de maintien est exprimée en mois la formule utilisée par le module est la suivante :

365*3+366/48=30.43 (arrondi)

365 correspond au nombre de jours dans une année
366 correspond au nombre de jours dans une année bissextile
48 correspond au nombre de mois sur 4 ans
Ceci afin de prendre en compte l'année bissextile qui est tous les 4 ans

Personnaliser une grille de maintien

Si vous souhaitez déroger aux dispositions conventionnelles ou si la convention n'est pas modélisée, il est possible de créer une grille personnalisée en ajoutant une grille ou en dupliquant et modifiant une grille existante.

Ajouter une grille

Depuis la liste des grilles, cliquer sur Ajouter une grille

Choisir le niveau de déclinaison :

Cabinet : Disponible uniquement pour les Administrateurs de comptabilité. La grille s'appliquera à tous les dossiers de l'agence.
Dossier : la grille s'appliquera à tous les salariés du dossier (Entreprise).
Etablissement (ouvre un champ "Etablissement"): la grille s'appliquera à tous les salariés de l'établissement choisi.

Choisir l'IDCC : Si la convention choisie possède des secteurs, un champ "Secteur" s'ouvre.

Les secteurs ne doivent être cochés que si la grille s'applique spécifiquement à ce ou ces secteurs. Si elle s'applique à tous les secteurs, ne rien cocher.

Choisir le format de calendrier (type d'historique) :

Année glissante : évaluation des droits consommés sur les 12 mois glissants au premier jour de l'arrêt.
Année civile : évaluation des droits consommés depuis le 1er janvier
En année civile, une case à cocher vous permet de choisir la gestion des droits pour les arrêts chevauchant deux années civiles.
Si la case est cochée, les droits appliqués à compter du 01/01 seront ceux restants sur N-1 au 31/12.
Si la case est décochée, les droits appliqués à compter du 01/01 seront les droits nouvellement acquis sur N.

Choisir le type de maintien : Brut ou Net

Choisir le type d'ancienneté : Champ de la fiche salarié utilisé pour évaluer l'ancienneté.

Ancienneté société
Ancienneté groupe
Ancienneté profession

Identifier la grille : Choisir un libellé explicite permettant d'identifier facilement la grille.

Choisir le type d'absence : Plusieurs types d'absences peuvent être choisis pour une même grille.

Maladie (Maladie non professionnelle)
Maladie sans carence (Absence de carence IJSS)
Maladie professionnelle
Accident du travail
Accident de trajet
Maternité
Adoption
Paternité

Choisir le critère : critère utilisé pour identifier la condition applicable à un salarié.

Classification modélisée
Statut
Statut retraite

Définir la date de début de validité : Par défaut c'est la date de création de la grille qui est affichée.

Définir si la grille est plus avantageuse que le légal (En mode Jurisprudence uniquement)

Cliquer sur Ajouter une grille pour valider

L'écran des conditions est affiché.

Cliquer sur Ajouter une condition.

Choisir la population pour laquelle la condition va s'appliquer (dépend du critère choisi à l'étape précédente : Statut, Statut retraite, Classification modélisée) : Choix multiple possible.

Choisir le format de la durée d'ancienneté requise : Année, Mois.

Définir la plage d'ancienneté

Pour cette plage d'ancienneté :

Définir la carence : Elle est définie en jours. Si pas de carence renseigner 0.

Choisir le format de la durée de maintien : Mois ou jours.

Définir la durée et le taux de maintien

Pour définir une seconde condition sur la même plage d'ancienneté, cliquer sur Dupliquer l'ancienneté.

Pour ajouter une nouvelle plage d'ancienneté, cliquer sur Ajouter une ligne avec une ancienneté différente.

Le début d'ancienneté est renseigné automatiquement avec la fin d'ancienneté de la ligne précédente.

Après avoir défini toutes les conditions, cliquer sur Valider.

Pour ajouter des conditions pour une autre population, cliquer à nouveau sur Ajouter une condition et suivre la même procédure. Les critères déjà choisis sur la condition modélisée précédemment ne sont plus disponibles.

Dupliquer une grille

Depuis la liste des grilles, cliquer sur le bouton Dupliquer.

La duplication de grille permet de récupérer toutes les informations déjà modélisées d'une grille existante afin de n'en modifier qu'une partie.

Seul le choix du critère n'est pas modifiable.
La date de début de validité se renseigne automatiquement à la date du jour, sauf si la grille d'origine possède une date de fin de validité. Dans ce cas, c'est la date au lendemain de la date de fin de validité de l'autre grille qui est renseignée.

Une fois la grille dupliquée, l'écran des conditions est affiché.

Toutes les conditions sont modifiables selon vos besoins.

Attention, la chronologie des grilles sur un même niveau de déclinaison, avec des critères identiques, est primordiale. Veiller à avoir des dates d'applications cohérentes afin de ne pas avoir de chevauchement qui entrainerait un échec de calcul du maintien.

Reprendre l'historique d'absence

Après l'activation du module IJSS/Maintien, il est impératif de lui transmettre l'historique des absences de type "arrêt de travail" du salarié sur la période de référence du maintien (12 mois glissants ou année civile) afin de lui permettre d'évaluer les droits à appliquer aux absences à venir.

Cette reprise des absences s'effectue depuis Portail RH.

Accéder à l'écran de reprise

Si nouvelle navigation activée

Cliquer sur Portail RH puis Paramètres puis Reprise des données (arrêts maladies)

Depuis Portail RH

Accéder à l'application Portail RH.

Dans le menu

cliquer sur

Préparation de la reprise

Dossier avec historique Portail RH de 12 mois minimum

Si les absences sont gérées depuis Portail RH depuis au moins 12 mois, toutes les absences de type "arrêt de travail" envoyées en paie avant l'activation du module sont affichées sur cet écran.

On y retrouve le nom du salarié, le motif d'absence, les dates de début et de fin de l'absence, la durée de l'absence (en heures ou jours ouvrés ou ouvrables selon le cas, ainsi que le nombre de jours calendaires de l'absence), si c'est une prolongation ou pas et si l'absence a déjà été reprise ou pas.

Attention : toute absence saisie directement en paie via une grille de saisie collective ou insertion d'une rubrique sur le bulletin doit être ajoutée aux absences à reprendre. (Voir procédure plus bas)

Contrôler les prolongations

Afin de permettre au module d'effectuer des calculs corrects, il est nécessaire d'identifier les absences qui sont des prolongations en cochant la case dédiée.

Dossier sans historique Portail RH ou avec historique partiel

Si le dossier n'a pas l'historique requis sur Portail RH, il convient de le compléter en alimentant l'écran de reprise des absences de type "arrêt de travail" traitées en paie avant l'activation du module qui n'apparaissent pas dans l'écran de reprise.

Pour cela, deux solutions sont proposées :

Ajout d'une absence

Cliquer sur le bouton Ajouter une absence

Sélectionner le salarié, le type de l'absence, les dates de début et de fin et s'il s'agit d'une prolongation.

Les durées sont calculées automatiquement selon le calendrier de la fiche salarié, mais elles restent modifiables.

Cliquer sur Enregistrer

Vous pouvez modifier ou supprimer les absences créées manuellement depuis cet écran jusqu'à la validation de la reprise.

Si les absences ont déjà été validées, ces boutons seront alors grisés et il n'est plus possible de les modifier ou les supprimer.

Import d'un fichier

Exporter le fichier modèle afin d'avoir le format nécessaire à l'import.

Remplir le fichier excel avec les données suivantes :

Matricule : il s'agit du matricule du salarié, il est visible dans la fiche du salarié.
Code absence : il s'agit du code du type absence souhaité

Nomenclature des codes absences

Accident du trajet : ACCTRAJ

Accident du travail : ACCTRAV

Maladie non professionnelle : MALNPRO

Maladie professionnelle : MALPRO

Maternité : MATER

Paternité : PATER

Adoption : Type d'absence non disponible à ce jour.

Les dates de début et de fin de l'absence.

Les périodes de l'absence (Ne renseigner que des journées complètes : Période début : Matin / Période fin : Aprèsmidi).

S'il s'agit d'une absence prolongée : indiquer "Oui" ou "Non".

Supprimer la ligne "Exemple" une fois votre tableau rempli.

Importer le fichier

Des messages d'erreurs peuvent apparaitre si certaines données ne sont pas cohérentes.

Cliquer sur Importer.

Les absences sans erreurs sont bien importées.

Pour celles comportant des erreurs, il conviendra de les modifier dans le fichier d'import et de l'importer de nouveau, ou de modifier le fichier avant la validation de l'import.

Vous pouvez modifier ou supprimer les absences importées depuis cet écran jusqu'à la validation de la reprise.

Si les absences ont déjà été validées, ces boutons seront alors grisés et il n'est plus possible de les modifier ou les supprimer.

Validation de la reprise

Si la reprise des salaires rétablis n'est pas nécessaire, une fois toutes les absences à reprendre présentes dans l'écran de reprise, cliquer sur Valider la reprise.

Sinon, procéder à la reprise des salaires rétablis au préalable.

Attention cette action est définitive. Il n'est pas possible d'annuler une reprise.

Les absences sont envoyées vers le module IJSS/Maintien qui va procéder aux calculs de maintien de salaire afin d'historiser les droits consommés et ceux restants à appliquer sur les absences à venir.

La reprise de l'absence est indiquée par une coche dans la colonne Reprise validée.

Les absences ajoutées ou importées qui ont été reprises sont intégrées au planning

et identifiées Reprise.

Vous pouvez voir les calculs réalisés dans l'écran Calculs présenté plus bas.

Pour les historiques partiels, penser à contrôler les prolongations des absences reprises automatiquement du planning comme décrit plus haut.

Reprendre les salaires rétablis

Le montant des Indemnités Journalières de Sécurité Sociale (IJSS) est calculé en utilisant les salaires rétablis des mois précédents le premier jour d'absence.

Le module IJSS/Maintien va récupérer en paie les montants des salaires rétablis nécessaires au calcul selon le motif d'absence et la typologie de salariés :

Accident de travail, Maladie professionnelle, Accident de trajet : 1 mois
Maladie non professionnelle, Maternité, Paternité, Adoption : 3 mois (12 mois en cas d'activité saisonnière)

Si les bulletins des mois précédents n'ont pas été calculés sur l'application Fulll (reprise de dossier, transfert de salariés, etc...), les salaires rétablis ne seront pas trouvés par le module et une alerte sera générée dans le module Alertes indiquant le nombre de salaires rétablis manquants.

Afin de pallier ces situations, un écran de gestion des salaires rétablis est mis à disposition.

Accéder à l'écran de gestion des salaires rétablis.

Si nouvelle navigation activée

Cliquer sur Portail RH puis Paramètres puis Reprise des données (arrêts maladies).

Cliquer sur l'onglet Salaires rétablis.

Depuis Portail RH

Dans le menu

cliquer sur

Cliquer sur l'onglet Salaires rétablis.

Saisir les salaires rétablis

L'écran présente les salariés de l'entreprise avec leurs nom, prénom, fonction et ancienneté.

Les 12 mois précédents le mois en cours, par rapport à la date du jour, sont affichés.

Saisir les salaires rétablis des mois nécessaires à la situation du salarié selon son motif d'absence ou sa typologie.

Cliquer sur Enregistrer

S'il ne manque qu'une partie des salaires rétablis, il n'est pas nécessaire de saisir les salaires déjà récupérés depuis la paie.

Ex : Reprise de dossier en Avril 2024 et arrêt maladie du 15 juin 2024 au 29 juin 2024.

Salaires rétablis d'Avril et Mai 2024 récupérés depuis la paie.

Salaire rétabli de Mars 2024 à saisir (si pas d'activité saisonnière).

Priorité au salaire saisi dans cet écran

Si un salaire rétabli est saisi dans cet écran alors qu'il existe des bulletins de salaire pour le même mois en paie, le salaire saisi ici sera celui utilisé pour le calcul d'IJSS.

Ainsi, il est possible d'utiliser cet écran pour gérer toute anomalie de salaire rétabli. (Attention, cette action ne régularise pas le salaire rétabli en DSN)

Si des bulletins supplémentaires sont présents sur la période de référence, le module renverra une alerte indiquant qu'il trouve trop de salaires rétablis.

Dans ce cas, la saisie des salaires dans cet écran est donc nécessaire.

Gestion des absences depuis Portail RH

Saisie et envoi des absences

La procédure de saisie et d'envoi des absences depuis Portail RH n'a pas changé.

Seules deux cases à cocher ont été ajoutées lors de la saisie d'absences "arrêt de travail".

Prolongation : Il est impératif de cocher cette case si la saisie est la prolongation d'un arrêt. A défaut, l'arrêt sera considéré comme un arrêt initial et les délais de carences seront appliqués à tort.
Subrogation : A cocher si l'entreprise pratique la subrogation des IJSS.

Dans certains cas, décrits ici, il sera nécessaire de décocher la case maintenue afin de ne pas envoyer l'absence vers le module.

Accidents et maladie professionnelle

Le jour de l'évènement étant pris en charge par l'employeur, la saisie des absences accident du travail, accident de trajet et maladie professionnelle doit se faire au lendemain de l'évènement.

Annulation d'une absence

Il est possible d'annuler depuis Portail RH une absence envoyée en paie et traitée par le module IJSS si celle-ci est la plus récente.

L'annulation de l'absence supprime les calculs effectués par le module pour cette absence ainsi que les données envoyées dans les grilles de saisies collectives de Portail RH et du module IJSS.

Attention : la chronologie des saisies et annulations d'absences est primordiale pour un calcul correct du maintien. L'annulation des absences doit se faire de la plus récente à la plus ancienne et aucune absence ne doit être saisie à des dates antérieures à une absence déjà envoyée en paie.

Attention : l'annulation d'une absence traitée sur un mois antérieur ne génère pas de régularisation sur le bulletin. Il convient de gérer la régularisation manuellement.

Les alertes

Lorsque des absences qui passent par le module IJSS et maintien de salaire sont envoyées en paie, des alertes sont générées dans le module Alertes présent dans l'application paie.

Elles indiquent soit la réussite du traitement, soit l'échec, avec un message indiquant la cause de l'échec.

Réussite

L'absence xxx du xxx au xxx du salarié XXX a été traitée et intégrée.

Echec

Aucun salaire rétabli trouvé pour le salarié : Vous pouvez saisir vos salaires rétablis directement depuis l'application portail RH.

Impossible de récupérer le nombre de salaires rétablis requis pour le salarié : L'application trouve un certain nombre de salaires rétablis mais pas suffisamment pour son calcul, il convient de saisir les salaires rétablis manquant dans l'application portail RH.

L'ancienneté du salarié est inférieure à celle requise par la grille : Le salarié n'a pas l'ancienneté suffisante pour être maintenu.

Le salarié ne possède pas la valeur du type d'ancienneté attendu par la grille de maintien identifiée : Le type d'ancienneté attendu par la grille de maintien n'est pas renseignée dans la fiche contrat du salarié.

En l'absence de grille conventionnelle le calcul légal a été effectué : vérifier le paramétrage de vos grilles de maintien. La CCN n'est pas suivie et non modélisée.

Le salarié a consommé tous ces droits : Le salarié a consommé tous les jours maintenus prévus par la grille de maintien.

Erreur lors de la récupération des informations du salarié nécessaire au traitement de l'absence : Vérifier la fiche contrat du salarié, si le problème persiste contacter le support.

Plusieurs grilles modélisées correspondent aux critères de recherche. : Vérifier le paramétrage de vos grilles de maintien.

L'absence de XXX n'est pas maintenue : Seules les absences maintenues envoyées depuis Portail RH sont traitées par le module IJSS et maintien de salaire.

Une rubrique est nécessaire pour la poursuite du traitement : Veuillez contacter le support si le problème persiste.

Une erreur est survenue lors de l'envoi des variables de paie : Veuillez contacter le support si le problème persiste.

Dans le cas d'une génération d'erreur dans IJSS, annuler l'absence dans Portail RH, corriger la source de l'erreur si possible, puis ressaisir et envoyer l'absence.

Consulter les détails de calculs IJSS et maintien de salaire

Lorsque les absences ont été traitées par le module, le résultat des calculs est consultable dans l'écran Calculs du module IJSS/Maintien.

Accéder à l'écran Calculs

Si nouvelle navigation activée

Cliquer sur Paie puis Calculs

Depuis le module IJSS/Maintien

Cliquer sur Affichage des calculs

Accéder au détail de calcul d'une absence

La liste des salariés pour lesquels des calculs de maintien ont été effectués sur la période filtrée (mois en cours et mois précédent par défaut) est affichée.

Le filtre de la période d'affichage est modifiable.

Lorsque l'on sélectionne un salarié, on peut voir l'ensemble des absences traitées sur la période précédemment sélectionnée, qu'elle ait été envoyée en paie ou issue de la reprise des absences (les absences issues de la reprise sont identifiées).

Cliquer sur la ligne de votre choix pour déplier le détail des calculs.

Les calculs sont présentés en deux colonnes :

IJSS

On y retrouve :

Les informations légales de calcul des IJSS selon le motif d'absence.
Le caractère subrogé ou non selon le choix fait à la saisie de l'absence.
La carence appliquée.
Les salaires rétablis utilisés
Les étapes du calcul de l'indemnité journalière
La période et durée de versement des IJSS ainsi que leur montant brut (et net si subrogation).

En cas de subrogation, si la carence maintien est supérieure à la carence IJSS, les IJSS perçues par l'employeur pendant la carence maintien n'apparaissent pas sur le détail des calculs. Cependant elles seront bien présentes sur le bulletin sur une rubrique libellée "IJSS non maintenues".

Maintien

On y retrouve :

Le niveau de déclinaison de la grille choisie pour l'arrêt (Modèle, Cabinet, Entreprise, Etablissement).
L'IDCC (et le secteur le cas échéant) de la grille utilisée.
Les statuts du salarié
Le type d'ancienneté requise par la convention
La date d'ancienneté du salarié
La carence maintien appliquée
Les périodes et durées de maintien ainsi que le taux appliqué à chaque période

La période de versement des IJSS correspond toujours au maximum à la période de maintien du salaire (hors carence différentielle). Si l'employeur continue de percevoir des IJSS subrogées après la fin des droits au maintien, il conviendra de les ajouter sur le bulletin manuellement.

Edition du détail de calcul

Il est possible de télécharger le détail des calculs au format PDF.

Cliquer sur Télécharger en PDF.

Résultat en paie

Grilles de saisie collective

Si le calcul du maintien a donné un résultat, les variables à intégrer au bulletin sont envoyées via les grilles de saisies collectives consultables dans le menu Variables de paie dans l'application paie.

Si la grille de saisie collective de Portail RH peut contenir les absences de plusieurs salariés si elles ont été envoyées en paie sur la même navette ou lors du même envoi hors grilles, la grille de saisie collective IJSS ne contient les données que d'un salarié et d'un traitement d'absence.

La grille IJSS contient les données suivantes :

Taux du maintien et nombre d'heures ou jours de maintien (rub. de maintien).
Montant et nombre d'IJSS : brutes (rub. 27xx) si maintien brut sans subrogation, nettes (rub. 86xx) si maintien net ou subrogation.
Type de maintien brut ou net (rub. 9804) : la valeur 1 indique un maintien brut, la valeur 2 indique un maintien net. La rubrique 9804 n'est pas visible sur le bulletin.
Nombre de jours calendaires maintenus (rub. 9827)

La grille Portail RH contient les données suivantes :

Nombre d'heures ou jours d'absences (rub. d'absences)
Nombre de jours calendaires d'absences (rub. 9830). La rubrique 9830 n'est pas visible sur le bulletin.

Comme toute grille de saisie collective elles sont supprimables, néanmoins, la suppression doit se faire par l'annulation de l'absence depuis Portail RH.

La suppression manuelle des grilles collectives n'impactant pas l'historique des calculs du module IJSS, les futurs calculs de maintien seraient erronés.

Sur le bulletin

Maintien brut sans subrogation

Les rubriques de maintien et d'IJSS sont alimentées avec les données de la grille collective.

La base de maintien est calculée par rapport au nombre de la rubrique d'absence et celui de la rubrique de maintien.

Le taux d'IJSS est calculé par division du montant par le nombre d'IJSS.

Si plusieurs taux doivent être appliqués, une rubrique est générée par taux.

Si plusieurs périodes sont concernées par une rubrique, les dates apparaissent les unes à côté des autres en commentaire de cette rubrique.

Maintien brut avec subrogation

En plus des rubriques de brut, les rubriques d'IJSS nettes sont alimentées.

Dans le cas d'une carence IJSS inférieure à la carence maintien (ici 0 jours contre 7), les IJSS correspondant à la période non maintenue sont portées sur le bulletin par des rubriques d'IJSS nettes non maintenues qui ne feront pas remonter le montant en brut.

Maintien net avec subrogation

Si le maintien de salaire doit être fait sur le net, l'alimentation d'une rubrique d'IJSS nettes par la grille de saisie collective déclenche le calcul à l'envers, qui aboutit à l'insertion de la rubrique de garanti du net en haut de bulletin.

Maintien net sans subrogation

Le calcul du maintien du net nécessite la prise en compte des IJSS nettes.

Afin de permettre à l'application de procéder au calcul, le montant d'IJSS nettes est envoyé en paie même si la subrogation n'a pas été demandée à la saisie de l'absence.

Dans ce cas, il est nécessaire de supprimer manuellement les rubriques d'IJSS nettes après la génération du bulletin.

Un message est présent sur le détail de calcul.

Une alerte bulletin est délenchée en présence d'un maintine sur le net.

Utilisation des rubriques 9827 et 9830

Les rubriques 9827 et 9830 sont utilisées afin d'alimenter la rubrique 9974 - Jours complets d'absence non rémunérée qui sert au calcul du plafond de sécurité sociale du bulletin.

Les points d'attention

Valorisation des absences

Le module, comme Portail RH, se base sur le calendrier du salarié.

Il est donc préconisé d'utiliser une valorisation des absences en heures ou jours réels.

Arrêt chevauchant en début de période de référence

Si sur le dossier il existe un arrêt en cours en début de période de référence, le module ne doit pas être activé. Cet arrêt ayant débuté avant le début de la période, le module ne pourra pas le prendre en compte correctement pendant la reprise pour assurer les calculs suivants.

Il est nécessaire d'attendre que cet arrêt sorte de la période de référence avant d'activer le module.

Exemple : Arrêt du 15/04/2023 au 08/05/2023 : Activation possible à partir du 01/06/2024

Si le module est malgré tout activé, la gestion du maintien de ce salarié nécessitera un traitement manuel.

Plafonnement de la déduction d'IJSS brutes

Lorsque le montant des IJSS brutes est supérieur au montant de maintien attendu, il est nécessaire de plafonner la déduction d'IJSS afin de ne pas léser le salarié qui doit conserver la part d'IJSS nettes supérieure à son salaire habituel.

Pour le maintien du brut, ce plafonnement est automatisé avec la rubrique 2749.

Pour le maintien du net, il convient d'intervenir directement sur le montant dans les rubriques d'IJSS brutes.

Gestion manuelle du maintien avec module activé

Lorsque la gestion manuelle du maintien est nécessaire, alors que le module est activé, en cas de maladie non professionnelle ou d'accident de trajet non assimilé à un accident du travail (dans le cadre de l'application de la loi DDADUE), il convient de renseigner le nombre d'heures ou de jours (selon le profil du salarié) maintenu dans la rubrique de maintien ainsi que le taux de maintien. A défaut, l'acquisition de congés payés et l'alimentation de la base CP seront erronées.

La saisie du nombre déclenche également le calcul de la base à maintenir.

Cas non gérés

En cliquant sur le lien, vous accéderez à la liste des cas non couverts par le module à ce jour.