📌 Objectif
Cet article décrit comment reprendre l'historique des salaire rétablis afin de commencer à utiliser le module IJSS et maintien.
Introduction
Le montant des Indemnités Journalières de Sécurité Sociale (IJSS) est calculé en utilisant les salaires rétablis des mois précédents le premier jour d'absence.
Le module IJSS/Maintien va récupérer en paie les montants des salaires rétablis nécessaires au calcul selon le motif d'absence et la typologie de salariés :
Accident de travail, Maladie professionnelle, Accident de trajet : 1 mois
Maladie non professionnelle, Maternité, Paternité, Adoption : 3 mois (12 mois en cas d'activité saisonnière)
Si les bulletins des mois précédents n'ont pas été calculés sur l'application Fulll (reprise de dossier, transfert de salariés, etc...), les salaires rétablis ne seront pas trouvés par le module et une alerte sera générée dans le module Alertes indiquant le nombre de salaires rétablis manquants.
Afin de pallier ces situations, un écran de gestion des salaires rétablis est mis à disposition.
↗️ Accès à la reprise de données
Menu principal : Portail RH / Paramètres
Puis Reprise des données (arrêts maladies)
Onglet Salaires rétablis.
🛠 Saisir les salaires rétablis
L'écran présente les salariés de l'entreprise avec leurs nom, prénom, fonction et ancienneté.
Les 12 mois précédents le mois en cours, par rapport à la date du jour, sont affichés.
1️⃣ Saisir les salaires rétablis des mois nécessaires à la situation du salarié selon son motif d'absence ou sa typologie.
2️⃣ Enregistrer
S'il ne manque qu'une partie des salaires rétablis, il n'est pas nécessaire de saisir les salaires déjà récupérés depuis la paie.
Exemple : Reprise de dossier en Avril 2024 et arrêt maladie du 15 juin 2024 au 29 juin 2024.
Salaires rétablis d'Avril et Mai 2024 récupérés depuis la paie.
Salaire rétabli de Mars 2024 à saisir (hors activité saisonnière).
Priorité au salaire saisi dans cet écran
Si un salaire rétabli est saisi dans cet écran alors qu'il existe des bulletins de salaire pour le même mois en paie, le salaire saisi ici sera celui utilisé pour le calcul d'IJSS.
Ainsi, il est possible d'utiliser cet écran pour gérer toute anomalie de salaire rétabli. (Attention, cette action ne régularise pas le salaire rétabli en DSN)
Si des bulletins supplémentaires sont présents sur la période de référence, le module renverra une alerte indiquant qu'il trouve trop de salaires rétablis.
Dans ce cas, la saisie des salaires dans cet écran est nécessaire.