Dans l'application paie
La fiche du salarié
Tout d’abord, au niveau de la fiche salarié, dans l’onglet « Général » :
Dans le type de travail, renseigner « Forfait ». Les autres éléments de l’écran sont fonction du statut du salarié dans l’entreprise (dans notre exemple, il s’agit d’un salarié cadre) :
Puis, toujours au niveau de la fiche salarié, mais dans l’onglet « Salaire » cette fois :
Préciser à nouveau « Forfait Jour » dans le type de salaire (en principe, cette codification est automatique) et le mois de démarrage du contrat annuel (ici, dans notre exemple, le contrat démarre en janvier).
Préciser enfin, le nombre de jours travaillés dans l’année mentionné dans le contrat (dans notre exemple : 218 jours).
Renseigner l’horaire mensuel collectif de l’entreprise, même si celui-ci ne sera affiché nulle part sur le bulletin papier remis au salarié. Il est toutefois indispensable pour les calculs.
Quelques remarques :
La zone « Début d’annualisation » sert à renseigner la période de réinitialisation du compteur de cumul des jours travaillés. Dans notre exemple, le compteur des 218 jours travaillés sera remis à zéro systématiquement chaque année, juste avant la génération du bulletin de janvier (période 01).
Renseigner toujours le nombre de jours contractuel correspondant à une année complète, y compris lorsque le salarié est embauché au cours d’une année civile.
Dans la zone « Nb heures ou jours », vous avez l’obligation de renseigner des jours. Ne jamais renseigner 151.67 heures dans cette zone, pour un salarié en forfait jours.
Dans le bulletin de paie
Sur le bulletin de paie, le rappel du forfait annuel de 218 jours apparaît dans la colonne nombre de la rubrique 0053.
Comme il s’agit malgré tout d’un bulletin mensuel, les 151.67 heures apparaissent au niveau de la rubrique 0101 : ces heures sont indispensables pour les calculs, mais seront invisibles sur le bulletin papier remis au salarié et n’apparaitront nulle part dans les déclaratifs.
Remarques :
Dans l’entête du bulletin :
Notre dossier étant paramétré avec un taux journalier sur les jours réels du mois, notre bulletin affiche une rubrique 0050 présentant le nombre de jours réels du mois (ici, 22 jours). Ce nombre de jours est modifiable manuellement.
Au pied du bulletin, apparaissent :
le nombre de jours travaillés du mois : selon notre paramétrage, la rubrique 9955 rappelle le nombre de jours réels du mois (ici, 22 jours). Mais dans le cadre d’une gestion en taux journalier « normal », l’application renverrai un nombre de jours moyen (218 / 12 = 18.17 jours par mois) dans cette rubrique 9955. Il est possible de forcer manuellement une valeur différente dans la colonne nombre de cette rubrique, si la valeur calculée n’est pas celle attendue.
le nombre de jours cumulé depuis le début de l’année (il s’agit ici non pas de l’année civile, mais de l’année contractuelle) dans la rubrique 9956. Comme dans notre exemple, il s’agit du premier bulletin, ce cumul est identique aux jours effectués dans le mois. Ce compteur est remis à zéro avant chaque nouvelle année contractuelle, en fonction du début d’annualisation précisé dans la fiche contrat (voir plus haut).
En cas d’embauche ou de départ d’un salarié en forfait jours, en cours de mois : se référer à la notice « Entrée-Sortie – Fiche Calcul » dans laquelle vous trouverez un paragraphe particulier pour les salariés en forfait jours.