Après chaque déploiement d’une base modèle, nous vous recommandons fortement de vider le cache de votre navigateur afin de pouvoir bénéficier des nouvelles fonctionnalités développées.

→ Dans votre navigateur, appuyez simultanément sur les touches : Ctrl - Maj - Suppr puis sélectionnez uniquement l’option “Images et fichiers en cache” avant d’effacer les données puis veillez à fermer tous les onglets de votre navigateur.

Pour votre information, la présente base modèle sociale a été déployée le 02 octobre 2026 au soir.

Dans la BM du 21/09/2026, nous avons mis à disposition une régularisation automatique sur les bulletins d'octobre, il s'agit de la rubrique 9733R Régularisation en DSN bloc 81 code 079 qui entraînera une régularisation DSN automatique du montant de l’assiette déclarés entre janvier et les DSN effectuées avant le 07/07/2026.

En complément nous mettons à disposition une régularisation automatique sur les bulletins d’octobre, qui entraînera une régularisation automatique du montant de la base assujettie du bloc 78 code 04 déclarée entre janvier et août 2026.

Anomalie constatée : le calcul du prélèvement à la source ne s’effectuait plus à compter du mois d’octobre pour les salariés quittant l’entreprise en cours de mois.

Cette anomalie est désormais corrigée.

Une analyse d’impact est en cours afin de déterminer si des régularisations devront être effectuées dans une prochaine base modèle.