Déclarez vos acomptes clients (4191) et fournisseurs (4091) dès l’édition de la facture d’acompte ou lors de son paiement.
Les montants des acomptes seront intégrés aux cadrage de la TVA collectée et la TVA déductible. voir l'article : Pré-requis à l'utilisation de l'assistant |
Configuration des comptes 4091 et 4191
Méthode de comptabilisation
La méthode de comptabilisation est configurable au niveau des acomptes (4191) afin de déterminer comment calculer la base HT à déclarer :
TTC (par défaut), le HT est recalculé selon HT = TTC / (1 + taux)
HT on reprend le montant tel quel
⚠️ TVA Autoliquidée |
Compte associé
Pour que l'assistant de TVA traite les mouvements, les comptes doivent être associés à des comptes configurés :
- Un compte 4191 doit être associé à un compte de produit lui même configuré.
- Un compte 4091 doit être associé a un compte de charges ou immobilisation autoliquidées.
Seuls les comptes configurés seront analysés. |
Comment sont traités les acomptes ?
Les écritures d'acomptes sont traitées selon la comptabilisation suivante :
Comptabilisation de l'acompte
Soit l’acompte est directement comptabilisé en contrepartie d’un compte financier (exemple ci dessous).
Soit l’acompte est comptabilisé en 2 temps, d'une part la facture d'acompte et d'autre part le paiement via le compte client. Dans ce cas le lettrage est nécessaire pour que ces écritures soient traitées.
Au niveau du cadrage l'assistant de TVA va traiter les mouvements de la façon suivante :
Comptabilisation de la TVA déductible |
Facture définitive
Le traitement de cette écriture sera effectué comme une facture normale (exemple ci dessous).
Au niveau du cadrage l'assistant de TVA va traiter les mouvements de la façon suivante :
Compensation de l'acompte
Cette écriture vient solder le compte d'acompte ce qui permet à l'assistant de TVA de venir déduire l’acompte préalablement déclaré de la facturation finale.
Soit cette écriture est dans une écriture distincte de celle de la facture finale (exemple ci dessous).
Dans ce cas, il est préconisé de saisir cette écriture en même temps que celle de la facture finale afin de ne pas avoir de décalage au niveau de la déclaration.
De plus, le lettrage du compte client ou fournisseur est nécessaire pour que ces écritures soient traitées.
Soit cette écriture est directement comptabilisée dans l'écriture de la facture finale.
Au niveau du cadrage l'assistant de TVA va traiter les mouvements de la façon suivante :
Paiement du solde
Cette écriture vient solder le compte client ou fournisseur.
Si les comptes produit ou fournisseur sont à l'encaissement il faudra que cette écriture soit lettrée pour que les mouvements soient déclarés (exemple ci dessous).
Au niveau du cadrage l'assistant de TVA va traiter les mouvements de la façon suivante :
Comment sont restitués les acomptes ?
Afin de savoir rapidement comment les comptes d'acomptes sont configurés un badge est affiché indiquant la méthode de comptabilisation en TTC.
Exemple sur ces comptes d'acomptes clients le mois de la compensation de l'acompte :
- Un compte configuré en HT, il n'y a pas d'information.
- Un compte configuré en TTC, il y a un badge.
Les montants à déclarer sont présentés selon la même restitution que le reste de la TVA collectée (puisque c’est la base HT qui est déclarée). Concernant la TVA déductible, pas de changement, c’est bien le mouvement du compte 4456x qui est remonté.