Cet article détail le processus de récupération des informations affichées dans le cadrage. Ceci nécessite d'avoir pris connaissance des pré-requis du module.
voir l'article : Pré-requis à l'utilisation de l'assistant |
TABLE DES MATIÈRES
Les comptes analysés
- TVA sur autres biens et services (racine 44566)
- TVA sur immobilisations (racine 44562)
On récupère la configuration du compte pour l'association au taux de TVA et le fournisseur pour identifier l'exigibilité.
Montant déclaré
Ici la TVA comptabilisée est analysée (on ne déclare pas de base imposable).
Période analysée
On récupère les mouvements de la période de déclaration selon l'exigibilité du fournisseur :
- Si l'exigibilité est sur les débits on récupère les mouvements comptabilisés sur la période pour définir la TVA à déclarer (les reliquats seront traitées prochainement).
- Lorsque l'exigibilité est sur les encaissements, c'est l'encaissement sur la période qui déclenche l'exigibilité comme détaillé dans l'article suivant (les retard de lettrage seront traitées prochainement). :
voir l'article : "Encaissements"