Les rubriques constituant le plan de paie sont modélisées par l’éditeur. Elles sont mises à disposition de manière dynamique pour la création de vos bulletins, sans aucune intervention de votre part.
7-1 Principe : la déclinaison
Une déclinaison est une duplication de la rubrique du plan de paie modèle afin de la personnaliser dans le dossier.
Une grande partie des rubriques reste « déclinable » ou « personnalisable ».
Vous allez ainsi pourvoir décliner des rubriques de brut (heures sup, primes, commissions, avantages en nature…), de retraite, de mutuelle, de prévoyance, de bas de bulletin (tickets restaurant, indemnités non soumises…) propres à un dossier afin d’agir sur le calcul, ou sur son insertion.
La déclinaison est toujours effectuée à partir d’une rubrique existante du plan modèle des rubriques. Vous ne pouvez pas créer de nouveau numéro de rubrique.
Il est impossible de décliner les rubriques de Sécurité Sociale. Il est en revanche possible de décliner celles issues de la modélisation conventionnelle, toutefois cette pratique vous fera perdre le suivi conventionnel sur le dossier où la déclinaison est pratiquée.
La modélisation des rubriques étant très influente sur le déclaratif, il est fortement déconseillé de dénaturer une rubrique.
Ex : Une rubrique de retraite non cadre TA ne saurait être déclinée pour un autre usage, par exemple une mutuelle, sans mettre en péril les déclarations sociales.
Accès : Module Paie - Paramètres - Rubriques
Les niveaux de déclinaisons sont les suivants :
CCN
Société
Établissement
Département
Service
Salarié (accessible depuis la fiche Salarié, onglet Rubrique)
Dans cette liste hiérarchique de niveaux, la déclinaison d’une même rubrique faite sur un niveau inférieur primera sur celle faite à un niveau supérieur ; et concernera les salariés rattachés à ce niveau.
Le niveau Salarié est celui le plus bas, il sera pris en compte en priorité lors de la génération des bulletins.
Niveau Salarié :
Lors de la création des bulletins de paie, il est donc réalisé une fusion des rubriques présentes à chaque niveau, en respectant un ordre hiérarchique qui part du salarié et remonte jusqu’à la CCN. Ce processus s’arrête dès qu’une ou plusieurs rubriques déclinées sont trouvées pour les présenter sur les bulletins conformément au paramétrage effectué.
Warning : Aucune évolution légale ou conventionnelle mise en place par l’éditeur ne viendra modifier les paramétrages que vous avez effectués sur des rubriques déclinées. A partir du moment où une rubrique est déclinée sur un dossier, il est de votre responsabilité de la maintenir. |
Une rubrique peut être déclinée à partir du menu contextuel (clic droit sur le niveau choisi) dans lequel il convient de choisir le mode de la déclinaison.
Les modes de déclinaisons proposés sont les suivants :
Ajouter à tous les bulletins : ce choix assure un ajout collectif de la rubrique dans tous les bulletins des salariés rattachés au niveau. Il s’agit juste d’une activation sans possibilité de modifier le paramétrage.
Désactiver une rubrique : ce choix désactive l’ajout collectif de la rubrique dans tous les bulletins des salariés rattachés au niveau, qu’elle soit activée par la modélisation issue de l’éditeur ou par une déclinaison faite par vos soins. Elle ne sera donc pas insérée par défaut lors de la création de bulletin, mais elle pourra l’être manuellement par une action de l’utilisateur dans le bulletin.
Modifier et ajouter à tous les bulletins : ce choix assure un ajout collectif de la rubrique dans tous les bulletins des salariés rattachés au niveau, avec la possibilité de modifier le paramétrage (libellé, prédicat, formule de calcul…)
Modifier et désactiver une rubrique : ce choix permet à la rubrique déclinée de ne pas être insérée lors de la génération des bulletins des salariés rattachés au niveau. Elle pourra être insérée manuellement ou par l’intermédiaire d’une grille de saisie des variables de paie, en bénéficiant du paramétrage réalisé sur le libellé, prédicat, formule de calcul…
Interdire une rubrique : L’utilisation de la rubrique est interdite, elle ne sera pas insérée dans les bulletins et ne pourra pas l’être manuellement par l’utilisateur.
En résumé, l’activation et la désactivation simple permettent d’automatiser collectivement la présence ou la non présence d’une rubrique dans un bulletin. La modification permet en plus de personnaliser le libellé, le prédicat, la formule de calcul… de la rubrique. La fonction interdiction permet de bloquer l’utilisation d’une rubrique.
7-2 Description des rubriques
Dans l’onglet Général, nous allons distinguer 3 éléments clés dans la rubrique :
Type (Brut, hors Brut, Urssaf, Agirc…)
Sous-type (salaire de base, heures payées, congés payés…)
Nature (cotisable et soumis CSG, cotisable somme isolée…)
Ces zones ne sont pas modifiables par l’utilisateur, elles assurent la pérennité du plan de paie.
La zone prédicat permet à un utilisateur averti de soumettre le calcul de la rubrique à des conditions exprimées sous forme de formule. Le prédicat sera évalué lors de l’insertion de la rubrique dans le bulletin, si celui-ci renvoie "faux", la rubrique ne sera pas insérée. Le prédicat est donc utilisé pour limiter la présence des rubriques, par population, par tranche type A B ou C, pour un type de salarié etc.
Dans l’onglet formule, la rubrique dispose de 7 zones correspondant aux colonnes du bulletin dans lesquelles vont venir se calculer des valeurs conformément au paramétrage de la rubrique :
Base
Nombre
Taux salarial
Montant salarial
Taux patronal
Montant patronal
Formule complémentaire
La zone base regroupe principalement les éléments permettant le calcul de la base de la rubrique.
La zone nombre regroupe les heures, jours, et nombre.
Les zones taux doivent exprimer la valeur du taux de cotisations sans compléter le signe %.
Les zones montant doivent exprimer une valeur nominale si elle est fixe ou une formule de calcul permettant notamment pour les rubriques de cotisation de multiplier la base par le taux.
La zone formule complémentaire permet de stocker un calcul intermédiaire repris ensuite dans une autre colonne "visible".
Toutes ces zones sont associées à un Statut. Le statut permet d’optimiser le comportement de la zone dans le bulletin. Les valeurs proposées sont les suivantes :
Inactif : Les valeurs saisies dans la zone sont disponibles pour les autres formules, mais elles ne seront pas imprimées ni modifiées sur le bulletin.
Vide : La zone n’est pas prise en compte pour le calcul de la rubrique.
Imprimable : La zone sera imprimée sur le bulletin, mais non modifiable. Ceci sécurise notamment les taux de cotisations.
Modifiable et imprimable : La zone sera modifiable et imprimable sur le bulletin.
 Prendre en note: Nous vous recommandons la lecture de la notice "Déclinaison de rubriques" qui reprend l’ensemble des syntaxes et fonctions disponibles. |