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Pour votre information, la présente base modèle sociale a été déployée le 11 octobre 2023 au soir.

Modification du calcul du nombre d'heures de la retenue entrée/sortie pour tenir compte des heures structurelles en cas de valorisation des absences en taux horaire moyen.

Le code CTP 376 - Cotisations Vieillesse Notariat Alsace Moselle ne se déclenchait plus pour les salariés affiliés en Alsace/Moselle et à la CRPCEN. Cette anomalie est désormais corrigée.