Cette fiche récapitule les éléments conventionnels modélisés pour les salariés qui dépendent de la convention collective nationale du personnel des prestataires de services dans le secteur tertiaire (IDCC 2098).

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Eléments à insertion automatique

Eléments à insertion manuelle : la rubrique n’est pas présente par défaut dans le dossier. Il est nécessaire de la décliner ou l’insérer manuellement sur le bulletin

Eléments issus d’un paramétrage utilisateur : le bulletin est généré en fonction du paramétrage du dossier (fiche salarié, affiliations, préférences sociales, etc.)

Dans un arrêt du 05/07/2023, la Cour de Cassation a jugé insuffisantes les dispositions relatives au forfait annuel en jours en ce qu'elles ne garantissaient pas une amplitude et une charge de travail raisonnables, ni l'assurance d'une bonne répartition, dans le temps, du travail du salarié.

La conclusion d'une convention de forfait jours dans les conditions prévues par les dispositions de la convention collective est nulle ; sauf si l'employeur se prévaut du dispositif de "rattrapage" prévu pour les accords antérieurs à la loi travail.

En conséquence, nous maintenons au sein de l'application FULLLPAIE l'accès aux dispositions relatives au forfait annuel en jours uniquement pour cette hypothèse.

Historique du document

Date	Création	N°Page
05.08.2022	Création et publication

ELEMENTS DE REMUNERATION

	Eléments conventionnels	Rubriques / constantes / compteurs	Dispositions conventionnelles	Dans l’application Fulll Paie
	Salaires minima	0100 Salaire de base	Rémunération minimale annuelle : Encaisseur du secteur du recouvrement Coef 160 Employé Coef 120 Indice 442 Employé Coef 130 Indice 444 Employé Coef 140 Indice 446 Employé Coef 150 Indice 448 Employé Coef 160 Indice 450 Employé Coef 170 Indice 458 Employé Coef 190 Indice 477 Technicien et AM Coef 200 Indice 507 Technicien et AM Coef 220 Indice 534 Technicien et AM Coef 230 Indice 548 Technicien et AM Coef 240 Indice 563Technicien et AM Coef 250 Indice 579 Technicien et AM Coef 260 Indice 599 Cadre Coef 280 Indice 694 Cadre Coef 290 Indice 743 Cadre Coef 300 Indice 871 Cadre Coef 330 Indice 883 Cadre Coef 360 Indice 945 Cadre Coef 390 Indice 1022 Cadre Coef 420 Indice 1099 Cadre Coef 450 Indice 1344 Cadre Coef 500 Indice 1590 Cadre Coef 550 Indice 1752 Cadre commercial Coef 280 Indice 694 Cadre commercial Coef 290 Indice 743 Cadre commercial Coef 300 Indice 871 Cadre commercial Coef 330 Indice 883 Cadre commercial Coef 360 Indice 945 Cadre commercial Coef 390 Indice 1022 Cadre commercial Coef 420 Indice 1099 Cadre commercial Coef 450 Indice 1344 Cadre commercial Coef 500 Indice 1590 Cadre commercial Coef 550 Indice 1752 Ces minima correspondent à une rémunération minimale mensuelle
	Indemnité de non concurrence	1201 – Indemnité de non concurrence	Population : Tous les salariés Versement : Mensuel Modalités de calcul : Indemnité au moins égale à 25 % du salaire moyen perçu au cours des 12 derniers mois de présence, incluant le 13e mois.	L’insertion de la rubrique est manuelle, son calcul est automatique.
	Prime de vacances	1321 – Prime de vacances	Population : Salariés qui percevaient une prime de vacances en juin 2002 Versement : annuel Modalités de calcul : Ceux qui percevaient une prime de vacances en juin 2002 continuent de la percevoir	L’insertion de la rubrique est manuelle
	Garantie de rémunération en cas d’inaptitude	0112 – Garantie de rémunération en cas d’inaptitude	Population : 50 ans et + et inapte ayant au moins 2 ans d'ancienneté Versement : Exceptionnel Modalités de calcul : Garantie de percevoir leur ancien salaire à 100 % pendant 6 mois, puis à 80 % pendant 4 mois, puis à 60 % pendant 2 mois	L’insertion de la rubrique est manuelle. Saisir le dernier salaire mensuel brut du salarié avant son inaptitude en base ; le montant salarial récupère le dernier salaire, multiplié par le pourcentage de dégressivité (selon la période)
	Petits déplacements	3219 – Petits déplacements	Population : Cadres Versement : Exceptionnel Condition d’octroi : Indemnité compensatrice si le cadre ne peut prendre son repas de midi dans les conditions habituelles	Cette rubrique est à insérer manuellement.
	Frais de représentation (pressing, maquillage,…)	1200 – Frais de représentation	Population : Salariés des entreprises de service d'accueil Versement : Exceptionnel Condition d’octroi : Remboursement des frais sous certaines conditions	Cette rubrique est à insérer manuellement.
	Indemnité de déplacement	8504 - Indemnité de déplacement	Population : Animateurs sous contrat d'intervention Versement : Exceptionnel Modalité de calcul : 0,28 € du kilomètre	Cette rubrique est à insérer manuellement.
Population : Salariés sous contrat d'intervention d'optimisation linéaire Versement : Exceptionnel Modalité de calcul : 0,28 € du kilomètre parcouru

CONGES ET MAJORATIONS

Eléments conventionnels	Rubriques / constantes / compteurs	Dispositions conventionnelles	Dans l’application Fulll Paie
Congés d’ancienneté	cstNbrJoursCpAncienneteAcquisN1	Ancienneté supérieure ou égale à 5 ans : 1 jour Ancienneté supérieure ou égale à 10 ans : 2 jours Ancienneté supérieure ou égale à 15 ans : 3 jours Ancienneté supérieure ou égale à 20 ans : 4 jours Ancienneté appréciée à la date anniversaire d'entrée du salarié dans l'entreprise Ces jours acquis peuvent être pris, versés sur un CET ou indemnisés	La gestion est automatisée.
Contingent annuel heures supplémentaires	cstContingentAnnuelHrSup	Contingent annuel réduit à 70 heures en cas de modulation du temps de travail	La valeur du contingent annuel des heures supplémentaires est disponible dans la constante cstContingentAnnuelHrSup. Non géré car pas de notion claire de modulation du temps de travail dans l'application
Heures supplémentaires	0700- Heures supplémentaires à 125 % exo. TEPA	Population : Uniquement pour les entreprises de services d'accueil à caractère évènementiel Modalités de calcul : Majoration de 25 % des 11e et 12e heures de travail par jour
Travail habituel de nuit (21h - 6h)	0802 – Majoration heures habituelles de nuit 25%	Population : Ne s'adapte pas aux centres d'appels non intégrés Modalités de calcul : majoration de salaire de 25 % des heures effectuées au cours d’un travail habituel de nuit (21h - 6h)	Cette rubrique est à insérer manuellement, les heures sont à saisir par l’utilisateur.
Travail occasionnel de nuit (21h - 6h)	0803 – Majoration heures occasionnelles de nuit 50%	Population : Uniquement pour les centres d'appels non intégrés + salariés relevant de l'activité d'optimisation linéaire Modalités de calcul : majoration de salaire de 50 % des heures effectuées au cours d’un travail occasionnel de nuit (21h - 6h)	Cette rubrique est à insérer manuellement, les heures sont à saisir par l’utilisateur.
Jour férié travaillé	0820 - Majoration heures de jour férié 100%	Population : Tous les salariés Uniquement pour les centres d'appels non intégrés Modalités de calcul : Majoration du taux horaire de 100 %. Si travail le 1er mai : majoration de 100 % du TH + repos compensateur équivalent	Cette rubrique est à insérer manuellement, les heures sont à saisir par l’utilisateur.
Jour férié travaillé	0821 - Majoration heures de jour férié 25%	Population : Uniquement pour les entreprises de services d'accueil à caractère évènementiel, pour certains salariés seulement Modalités de calcul : Majoration de 25 % le lundi de Pâques, le 14 juillet et le 15 août Majoration de 100 % le 1er mai, le 25 décembre et le 1er janvier

COTISATIONS

Eléments conventionnels	Rubriques / constantes / compteurs Dispositions conventionnelles	Dans l’application Fulll Paie
Population	Rubriques et/ou constantes Libellé	Assiette	Taux salarial	Taux patronal	Particularités
	Prévoyance	Non cadre	7062 - Prévoyance non cadre Ta + TB	TA + TB	0,662 %	0,809 %	Taux d'appel applicable jusqu'au 31/12/2021 puis retour au taux contractuel : 1,55% de la tranche A et de la tranche B. Répartition 55 PP / 45 PS
Cadre	7110 - Prévoyance cadre Ta	TA	-	1,92 %
7111 - Prévoyance cadre Tb	TB	0,864 %	1,056 %
7112 – Prévoyance cadre Tc	TC	0,864 %	1,056 %
	Frais de santé	Hors Alsace-Moselle. Salariés et ayants droits.	7600 – Frais de santé isolé base 1	Salaire de base	0,785 %	0,785 %	Montant de la cotisation globale plafonné à 46,00 €
7600 – Frais de santé isolé base 2	1,18 %	1,18 %	Montant de la cotisation globale plafonné à 69,32 €
7600 – Frais de santé isolé base 3	1,41 %	1,41 %	Montant de la cotisation globale plafonné à 82,93 €
7627 – Frais de santé conjoint base 1	PMSS	0,96 %
7627 – Frais de santé conjoint base 2	1,43 %
7627 – Frais de santé conjoint base 3	1,72 %
7677 – Frais de santé enfant base 1 (par enfant)	0,53 %
7677 – Frais de santé enfant base 2 (par enfant)	0,66 %
7677 – Frais de santé enfant base 3 (par enfant)	0,83 %
Alsace-Moselle. Salariés et ayants droits.	7600 – Frais de santé isolé base 1	PMSS	0,55 %	0,55 %	Montant de la cotisation globale plafonné à 32,20 €
7600 – Frais de santé isolé base 2	0,825 %	0,825 %	Montant de la cotisation globale plafonné à 32,20 €
7600 – Frais de santé isolé base 3	0,985 %	0,985 %	Montant de la cotisation globale plafonné à 58,05 €
7627 – Frais de santé conjoint base 1	0,68 %	0,68 %
7627 – Frais de santé conjoint base 2	1 %
7627 – Frais de santé conjoint base 3	1,20 %
7677 – Frais de santé enfant base 1 (par enfant)	0,38 %
7677 – Frais de santé enfant base 2 (par enfant)	0,47 %
7677 – Frais de santé enfant base 3 (par enfant)	0,59 %
Hors Alsace-Moselle. Salariés et ayants droits. (Non étendu)	7600 / 9940 – Frais de santé isolé base 1	Salaire de base	0,92 %	0,92 %	Montant de la cotisation globale plafonné à 53,82 €
7600 / 9940 – Frais de santé isolé base 2	1,24 %	1,24 %	Montant de la cotisation globale plafonné à 72,79 €
7600 / 9940 – Frais de santé isolé base 3	1,50 %	1,50 %	Montant de la cotisation globale plafonné à 91,22 €
7627 / 9941 Frais de santé conjoint base 1	PMSS	1,30 %
7627 / 9941 Frais de santé conjoint base 2	1,93 %
7627 / 9941 Frais de santé conjoint base 3	2,32 %
7677 / 9942 Frais de santé enfant base 1 (par enfant)	0,72 %
7677 / 9942 Frais de santé enfant base 2 (par enfant)	0,89 %
7677 / 9942 Frais de santé enfant base 3 (par enfant)	1,12 %
Alsace-Moselle Salariés et ayants droits. (Non étendu)	7600 / 9940 Frais de santé isolé base 1	Salaire de base	0,65 %	0,65 %	Montant de la cotisation globale plafonné à 37,67 €
7600 / 9940 Frais de santé isolé base 2	0,865 %	0,865 %	Montant de la cotisation globale plafonné à 50,95 €
7600 / 9940 Frais de santé isolé base 3	1,085 %	1,085 %	Montant de la cotisation globale plafonné à 63,86 €
7627 / 9941 Frais de santé conjoint base 1	PMSS	0,92 %
7627 / 9941 Frais de santé conjoint base 2	1,35 %
7627 / 9941 Frais de santé conjoint base 3	1,62 %
7677 / 9942 Frais de santé enfant base 1 (par enfant)	0,51 %
7677 / 9942 Frais de santé enfant base 2 (par enfant)	0,63 %
7677 / 9942 Frais de santé enfant base 3 (par enfant)	0,80 %
	Autres cotisations	Tous	9510 – Financement Paritarisme	Totalité		0,03 %
	Formation professionnelle	Tous	9505 – Contribution conventionnelle de 10 salariés	Totalité		0,20 %	Valable du 12/06/22 au 31/12/22
9505 – Contribution conventionnelle de 10 à moins de 50 salariés	Totalité		0,10 %
9505 – Contribution conventionnelle 50 salariés et plus	Totalité		0,05 %

INDEMNITES DE RUPTURE

Eléments conventionnels	Rubriques / constantes / compteurs Dispositions conventionnelles	Dans l’application Fulll Paie
Population	Rubriques et/ou constantes Libellé	Conditions et Assiette	Calcul de l’indemnité conventionnelle
	Licenciements	Non cadre	8200 – Indemnité de licenciement non soumise 8215 – Indemnité licenciement non soumise 8250 – Indemnité rupture conventionnelle non soumise	Conditions : 2 ans de présence effective dans l’entreprise. Assiette : 1/12 de la rémunération des 12 derniers mois ou 1/3 des 3 derniers mois (avec prime annuelle proratisée) si plus favorable.	Montant : tranche de 0 à 5 ans : 1/10 mois par année jusqu'à 5 ans tranche de 6 à 10 ans : 1/7 de mois par année de 6 à 10 ans tranche de 11 à 20 ans : 1/5 de mois de 11 à 20 ans tranche de 21 à 30 ans : 1/4 de mois par année de 21 à 30 ans tranche > 30 ans : 1/3 de mois par année au-delà de 30 ans Les années incomplètes sont prises en compte au prorata du nombre de mois de présence. Pour les salariés d'au moins 50 ans révolus (date anniversaire + 1 jour) : + 0,50 % par année	Compléter l’onglet contrat / période. Insérer dans le bulletin la rubrique 3600 ou 3610 ou 3615. La base, le nombre et le montant sont modifiables par l’utilisateur. L’application compare le calcul conventionnel et le calcul légal, et affiche le montant le plus favorable. Le régime social est géré automatiquement par l’application : en fonction du montant de l’indemnité de licenciement, insertion automatique des rubriques suivantes : 8200 - Indemnité de licenciement non soumise 3601 – Indemnité de licenciement soumise 3602 – Indemnité de licenciement soumise à CSG 3603 – Indemnité de licenciement imposable 3616 – Indemnité de licenciement AT soumis 3617 – Indemnité de licenciement soumis CSG 3618 – Indemnité de licenciement AT imposable
Cadre	8200 – Indemnité de licenciement non soumise 8215 – Indemnité licenciement non soumise	Assiette : 1/12 de la rémunération brute perçue au cours des 12 derniers mois	*tranche de 0 à 5 ans :* 3/10 mois par année jusqu'à 5 ans *tranche de 6 à 10 ans :* 4/10 de mois par année de 6 à 10 ans *tranche de 11 à 15 ans :* 5/10 de mois de 11 à 15 ans *tranche supérieure à 15 ans :* 6/10 de mois par année au-delà de 15 ans *tranche > 30 ans :* 1/3 de mois par année au-delà de 30 ans	Compléter l’onglet contrat / période. Insérer dans le bulletin la rubrique 3600 ou 3610 ou 3615. La base, le nombre et le montant sont modifiables par l’utilisateur. Si le salarié a été non cadre puis cadre : une rubrique d’information 9940 « Nombre de mois en tant que cadre » permet d’enregistrer cette valeur. Le calcul de l’indemnité sera réajusté en conséquence. Le régime social est géré automatiquement par l’application : en fonction du montant de l’indemnité de licenciement, insertion automatique des rubriques suivantes : 8200 - Indemnité de licenciement non soumise 3601 – Indemnité de licenciement soumise 3602 – Indemnité de licenciement soumise à CSG 3603 – Indemnité de licenciement imposable
	Licenciement suite inaptitude	Tous	8525 - Licenciement suite inaptitude		Indemnité légale de Licenciement
	Indemnité de départ à la retraite	Non cadres	3420 - Indemnité de départ à la retraite	Assiette : 1/12 de la rémunération des 12 derniers mois ou 1/3 des 3 derniers mois (avec prime annuelle proratisée) si plus favorable	50 % de l'indemnité de licenciement ou indemnité légale si plus favorable	Compléter l’onglet contrat / période. Insérer dans le bulletin la rubrique 3420 – Indemnité de départ à la retraite Le calcul est automatique. La base, le nombre et le montant sont modifiables par l’utilisateur. L’application compare le calcul conventionnel et le calcul légal, et affiche le montant le plus favorable. Le régime social est géré automatiquement par l’application.
Cadres	Assiette : 1/12 de la rémunération brute perçue au cours des 12 derniers mois	de 2 à 5 ans : 0,5 mois > à 5 ans : 1 mois > à 10 ans : 2 mois > à 15 ans : 3 mois > à 20 ans : 4 mois > à 25 ans : 5 mois > à 30 ans : 6 mois
	Indemnité de mise à la retraite	Non cadres	3430 - Indemnité de mise à la retraite	Assiette : 1/12 de la rémunération des 12 derniers mois ou 1/3 des 3 derniers mois (avec prime annuelle proratisée) si plus favorable	50 % de l'indemnité de licenciement ou indemnité légale si plus favorable	Compléter l’onglet contrat / période. Insérer dans le bulletin la rubrique 3430 – Indemnité de mise à la retraite. La base, le nombre et le montant sont modifiables par l’utilisateur. L’application compare le calcul conventionnel et le calcul légal, et affiche le montant le plus favorable. Le régime social est géré automatiquement par l’application : en fonction du montant de l’indemnité saisi, insertion automatique des rubriques suivantes : 8110 – Indemnité mise à la retraite non soumise 3431 – Indemnité de mise à la retraite soumise 3432 – Indemnité de mise à la retraite soumise à CSG 3433 – Indemnité de mise à la retraite imposable
Cadres	Assiette : 1/12 de la rémunération brute perçue au cours des 12 derniers mois	*de 2 à 5 ans :* 0,5 mois *> à 5 ans :* 1 mois *> à 10 ans :* 2 mois *> à 15 ans :* 3 mois *> à 20 ans :* 4 mois *> à 25 ans :* 5 mois *> à 30 ans :* 6 mois