Keeper vérifie que le régime d'imposition de TVA appliqué respecte les seuils déterminés par l'administration fiscale.
Pour rappel, il existe trois régimes d'imposition à la TVA auquel une entreprise pour être assujettie :
le régime de franchise en base de TVA, qui exonère du paiement de la TVA
le régime simplifié
le régime réel normal
Vous avez la possibilité d'opter pour le régime supérieur.
? Une anomalie majeure est levée si la TVA théorique est supérieure au régime de TVA appliqué
? Une anomalie mineure est levée si la TVA théorique est inférieure au régime de TVA appliqué